Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAVA T
SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4084778
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2024
JAVA T de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE

Présentation de la marque JAVA T

Déposée par voie électronique le 16 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAVA T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE domicilié(e) LE CLOS DES SOURCES - 61420 - LA FERRIÈRE BOCHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 420 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Carole ROGER domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque JAVA T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAVA T est expirée depuis le 16 avril 2024.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE a également déposé les autres marques suivantes : LIMORANGE , ONDI , ZAPATA , COT , FAN , AURELE , RENO , HALOUINE , JAVA T , AMERINE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - LE CLOS DES SOURCES - 61420 - LA FERRIÈRE BOCHARD - France - SIREN 095420014


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Carole ROGER - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Boissons à base de thé ;

Boissons aromatisées gazeuses ou non gazeuses ; sodas ; boissons non alcooliques.