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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE
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HEP
Marque expirée - Marque en non vigueur

HEP
SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1362931
Date de dépôt :
09/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2016

Présentation de la marque HEP

Déposée le 9 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE domicilié(e) Place de l'église,61420 LA FERRIERE BOCHARD (dossier no 2322723) - 61420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 420 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2322723) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HEP est expirée depuis le 9 juillet 2016.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE a également déposé les autres marques suivantes : LIMORANGE , ONDI , ZAPATA , COT , FAN , AURELE , RENO , HALOUINE , JAVA T , AMERINE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE Société anonyme à conseil d'administration - Place de l'église,61420 LA FERRIERE BOCHARD (dossier no 2322723) - 61420 - France - SIREN 095420014


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2322723) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2006 n°2322723 - Publication au BOPI 2006-09-12

Renouvellement sans limitation n°2071076 - Publication au BOPI 1996-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Boissons non alcooliques, soda, limonade.