Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HALOUINE
SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96640736
Date de dépôt :
06/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2006

Présentation de la marque HALOUINE

Déposée le 6 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HALOUINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE domicilié(e) La Ferrière-Bochard, 61420 SAINT-DENIS-SUR-SARTHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 420 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque HALOUINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALOUINE est expirée depuis le 6 septembre 2006.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE a également déposé les autres marques suivantes : LIMORANGE , ONDI , ZAPATA , COT , FAN , AURELE , RENO , JAVA T , AMERINE , HEP


SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE (société anonyme) - La Ferrière-Bochard, 61420 SAINT-DENIS-SUR-SARTHON - France - SIREN 095420014


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops