Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE
/
CAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAT
SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1362928
Date de dépôt :
09/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1996

Présentation de la marque CAT

Déposée le 9 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE domicilié(e) LA FERRIERE BOCHARD, 61420 SAINT-DENIS-SUR-SARTHON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAT est expirée depuis le 9 juillet 1996.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE a également déposé les autres marques suivantes : LIMORANGE , ONDI , ZAPATA , COT , FAN , AURELE , RENO , HALOUINE , JAVA T , AMERINE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE (S.A.) - LA FERRIERE BOCHARD, 61420 SAINT-DENIS-SUR-SARTHON. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Boissons non alcooliques, soda, limonade.