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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE
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BUT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BUT
SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1362932
Date de dépôt :
09/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2026

Présentation de la marque BUT

Déposée le 9 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE domicilié(e) LE CLOS DES SOURCES - 61420 - LA FERRIÈRE BOCHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 420 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque BUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BUT arrivera à expiration en date du 9 juillet 2026.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE a également déposé les autres marques suivantes : LIMORANGE , ONDI , ZAPATA , COT , FAN , AURELE , RENO , HALOUINE , JAVA T , AMERINE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - LE CLOS DES SOURCES - 61420 - LA FERRIÈRE BOCHARD - France - SIREN 095420014


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2006 n°2322727 - Publication au BOPI 2006-09-12

Inscription - Transmission de propriété n°46026 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2071075 - Publication au BOPI 1996-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2016 n°2619878 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-01

Boissons non alcooliques, soda, limonade.