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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE
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ARLETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARLETTE
SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1710978
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2021

Présentation de la marque ARLETTE

Déposée le 10 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE domicilié(e) LE CLOS DES SOURCES - 61420 - LA FERRIERE BOCHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 420 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque ARLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARLETTE est expirée depuis le 10 décembre 2021.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE a également déposé les autres marques suivantes : LIMORANGE , ONDI , ZAPATA , COT , FAN , AURELE , RENO , HALOUINE , JAVA T , AMERINE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - LE CLOS DES SOURCES - 61420 - LA FERRIERE BOCHARD - France - SIREN 095420014


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2001 n°2207466 - Publication au BOPI 2001-10-15

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2011 n°2481932 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-11

Eaux minérales, eaux de table gazéifiées ou non, sodas, limonades, jus de fruits, sirops, préparations pour faire des boissons et toutes boissons sans alcool