Marque expirée - Marque en non vigueur

AMERINE
SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1508273
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2019

Présentation de la marque AMERINE

Déposée le 12 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMERINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE domicilié(e) LE CLOS DES SOURCES,61420 LA FERRIERE BOCHARD (dossier no 2390283) - 61420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 420 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2390283) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMERINE est expirée depuis le 12 janvier 2019.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE a également déposé les autres marques suivantes : LIMORANGE , ONDI , ZAPATA , COT , FAN , AURELE , RENO , HALOUINE , JAVA T , AMERINE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES ROXANE Société Anonyme - LE CLOS DES SOURCES,61420 LA FERRIERE BOCHARD (dossier no 2390283) - 61420 - France - SIREN 095420014


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2390283) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2008 n°2390283 - Publication au BOPI 2008-11-21

Renouvellement sans limitation n°2131194 - Publication au BOPI 1999-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Boissons sans alcool, jus de fruits, sirops.