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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D EXPLOITATION DES SOURCES DE SIGNES
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SIGNES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIGNES
SOCIETE D EXPLOITATION DES SOURCES DE SIGNES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3770236
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2030
SIGNES de SOCIETE D EXPLOITATION DES SOURCES DE SIGNES

Présentation de la marque SIGNES

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D EXPLOITATION DES SOURCES DE SIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D EXPLOITATION DES SOURCES DE SIGNES domicilié(e) Boulevard Jacques Saadé, 4 quai d'Arenc, 13235 MARSEILLE 2E ARROND CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 222 233 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme MOTHES Marie domicilié(e) 86 rue du Commandant Arnould, 33000 BORDEAUX - France.

La marque SIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNES arrivera à expiration en date du 29 septembre 2030.

SOCIETE D EXPLOITATION DES SOURCES DE SIGNES a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE BEAUPRE , SAINTE BAUME , BEAUPRE


SOCIETE D EXPLOITATION DES SOURCES DE SIGNES, Société par Actions Simplifiée - Boulevard Jacques Saadé, 4 quai d'Arenc, 13235 MARSEILLE 2E ARROND CEDEX 02 - France - SIREN 413222233


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme MOTHES Marie - 86 rue du Commandant Arnould, 33000 BORDEAUX - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 31 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705359 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31

Inscription le 28 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787686 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-28

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2020 n°2753013 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-01

Bouteilles, Carafes, Bonbonnes, Bonbonnières. ;

Produits pour la fabrication des eaux minérales ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; eaux minérales [boissons] ; eaux [boissons] ; eaux gazeuses [boissons] ; eaux de table. ;

Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; Présentation des produits précités sur tout moyen de communication pour la vente. ; Publicité des produits précités. ; Vente de tous les produits précités. Démonstration des produits précités ; diffusion, distribution de prospectus, d'échantillons. ; Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité.