Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES DE MONTJOIE
/
SOURCEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCEVAL
SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES DE MONTJOIE, société anonyme, SAINT-MICHEL-DE-MONTJOIE, 50670 SAINT-POIS.

Numéro de dépôt :
1299010
Date de dépôt :
12/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/1995

Présentation de la marque SOURCEVAL

Déposée le 12 février 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES DE MONTJOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOURCEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES DE MONTJOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque SOURCEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32


SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES DE MONTJOIE, société anonyme, SAINT-MICHEL-DE-MONTJOIE, 50670 SAINT-POIS. - France


PROPI Conseils. - France


Inscription le 3 mai 1994 - Transmission de propriété n°172077 - Publication au BOPI 1994-05-03

Eau de source naturelle, eau minérale, boissons non alcoolisées.