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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SALINES DE SALIES-DE-BEARN
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l'institut du sel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'institut du sel
SOCIETE D'EXPLOITATION DES SALINES DE SALIES-DE-BEARN, SAS

Numéro de dépôt :
3857815
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/09/2021
l\'institut du sel de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES SALINES DE SALIES-DE-BEARN

Présentation de la marque l'institut du sel

Déposée le 9 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SALINES DE SALIES-DE-BEARN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « l'institut du sel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SALINES DE SALIES-DE-BEARN domicilié(e) Abiopole, Route de Samadet - 64410 - ARZACQ ARRAZIGUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 290 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUTRELIS & ASSOCIES domicilié(e) 55 Avenue Marceau - 75116 - Paris - France.

La marque l'institut du sel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'institut du sel est expirée depuis le 9 septembre 2021.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES SALINES DE SALIES-DE-BEARN a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT SALISIEN LES SALINES DE SALIES-DE-BEARN , ROSE SEL , Sel Gros de Salies-de-Béarn , les Salines de Salies-de-Béarn Fleur de Sel du Sud - Ouest , L'AFFLEUR DE SALIES DE BEARN , LES SALINES DE SALIES-DE-BEARN SOCIETE D EXPLOITATION , NOIR SEL , Les Salines de Salies-de-Béarn Le sel de Salies-de-Béarn LA PURETE DU SEL DE SOURCE , BLANC SEL SEL BLANC DE SALIES-DE-BEARN LA PURETE DU SEL DE SOURCE , Eaux-mères de Salies-de-Béarn


SOCIETE D'EXPLOITATION DES SALINES DE SALIES-DE-BEARN, SAS - Abiopole, Route de Samadet - 64410 - ARZACQ ARRAZIGUET - France - SIREN 525290466


COUTRELIS & ASSOCIES - 55 Avenue Marceau - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.