Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Restaurants de Poissons - S.E.R.P
/
ASSIETTE ET MAREE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASSIETTE ET MAREE
Société d'Exploitation des Restaurants de Poissons - S.E.R.P., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92416905
Date de dépôt :
22/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2012

Présentation de la marque ASSIETTE ET MAREE

Déposée le 22 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Restaurants de Poissons - S.E.R.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSIETTE ET MAREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Restaurants de Poissons - S.E.R.P domicilié(e) 26 rue Servient,69003 LYON (dossier no 2218257) - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 498 242 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2218257) - 69006 - France.

La marque ASSIETTE ET MAREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSIETTE ET MAREE est expirée depuis le 22 avril 2012.


Société d'Exploitation des Restaurants de Poissons - S.E.R.P., Société Anonyme - 26 rue Servient,69003 LYON (dossier no 2218257) - 69003 - France - SIREN 384498242


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2218257) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2002 n°2218257 - Publication au BOPI 2002-03-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 13 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365599 - Publication au BOPI 2003-02-13

Inscription le 4 juillet 2003 - Gage constitué n°373183 - Publication au BOPI 2003-07-04

Inscription le 4 juillet 2003 - Gage constitué n°373184 - Publication au BOPI 2003-07-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Plats cuisinés et préparés à base de poisson, crustacés et fruits de mer.Crustacés (non vivants). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain,pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Plats cuisinés et préparés à base de poisson, crustacés et fruits de mer.Oeufs de poissons.Poissons vivants.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques (à l'exception des bières). - Services de restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.