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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES RACCORD GAUTIER
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RACCORDS GAUTIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

RACCORDS GAUTIER
SOCIETE D'EXPLOITATION DES RACCORD GAUTIER Société anonyme

Numéro de dépôt :
98766472
Date de dépôt :
28/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/12/2018

Présentation de la marque RACCORDS GAUTIER

Déposée le 28 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES RACCORD GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RACCORDS GAUTIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES RACCORD GAUTIER domicilié(e) 43/45 Route Nationale,02310 ROMENY SUR MARNE (dossier no 2389287) - 02310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 825 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2389287) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RACCORDS GAUTIER est expirée depuis le 28 décembre 2018.


SOCIETE D'EXPLOITATION DES RACCORD GAUTIER Société anonyme - 43/45 Route Nationale,02310 ROMENY SUR MARNE (dossier no 2389287) - 02310 - France - SIREN 320825391


PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2389287) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2008 n°2389287 - Publication au BOPI 2008-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; raccords et raccords rotatifs de tuyaux métalliques et de câbles non électriques. Produits en matières plastiques mi-ouvrées, raccords et raccords rotatifs de tuyaux non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.