Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Procédés Maréchal
/
MARECHAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARECHAL
Société d'Exploitation des Procédés Maréchal, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97673063
Date de dépôt :
11/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2027

Présentation de la marque MARECHAL

Déposée le 11 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Procédés Maréchal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARECHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Procédés Maréchal domicilié(e) 5 Avenue de Presles - 94410 - SAINT MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 063 046 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 RUE de l'université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MARECHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARECHAL arrivera à expiration en date du 11 avril 2027.

Société d'Exploitation des Procédés Maréchal a également déposé les autres marques suivantes : DSN , MICRO SHED , MARECHAL , SEVI , DECONTACTEUR , AVCON , MARECHAL , , CRIC , DECONTACTOR MARECHAL


Société d'Exploitation des Procédés Maréchal, Société Anonyme - 5 Avenue de Presles - 94410 - SAINT MAURICE - France - SIREN 582063046


Cabinet Beau de Loménie, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 RUE de l'université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-31

Renouvellement sans limitation le 14 février 2007 n°2334350 - Publication au BOPI 2007-02-14

Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342303 - Publication au BOPI 2002-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Inscription le 26 août 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°352090 - Publication au BOPI 2002-08-26

Inscription le 29 juin 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°395519 - Publication au BOPI 2004-06-29

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Inscription le 6 mai 2013 - Concession de licence n°600311 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2017 n°2637719 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-19

Appareils, instruments et matériel pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, la coupure, le réglage ou la commande du courant électrique et en particulier prises de courant industriel, prolongateurs et connecteurs pour usage industriel