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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM
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DSN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DSN
Société d'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM) Société anonyme

Numéro de dépôt :
94548831
Date de dépôt :
13/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2014

Présentation de la marque DSN

Déposée le 13 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DSN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM domicilié(e) 5 avenue de Presles,94417 SAINT MAURICE Cedex (dossier no 2273128) - 94417 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 063 046 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) 16 boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2273128) - 95880 - France.

La marque DSN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DSN est expirée depuis le 13 décembre 2014.

Société d'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM a également déposé les autres marques suivantes : MICRO SHED , MARECHAL , MARECHAL , SEVI , DECONTACTEUR , AVCON , MARECHAL , , CRIC , DECONTACTOR MARECHAL


Société d'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM) Société anonyme - 5 avenue de Presles,94417 SAINT MAURICE Cedex (dossier no 2273128) - 94417 - France - SIREN 582063046


Cabinet CHAMBON - 16 boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2273128) - 95880 - France


Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342303 - Publication au BOPI 2002-03-11

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2004 n°2273128 - Publication au BOPI 2004-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Inscription le 6 mai 2013 - Concession de licence n°600311 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

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