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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM
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DECONTACTOR MARECHAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECONTACTOR MARECHAL
Société d'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM) , société anonyme

Numéro de dépôt :
3149294
Date de dépôt :
21/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2012
DECONTACTOR MARECHAL de Société d\'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM

Présentation de la marque DECONTACTOR MARECHAL

Déposée le 21 février 2002 par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECONTACTOR MARECHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM domicilié(e) 5 avenue de Presles,94417 SAINT-MAURICE cedex - 94417 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 063 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) 16 Boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS - 95880 - France.

La marque DECONTACTOR MARECHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECONTACTOR MARECHAL est expirée depuis le 21 février 2012.

Société d'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM a également déposé les autres marques suivantes : DSN , MICRO SHED , MARECHAL , MARECHAL , SEVI , DECONTACTEUR , AVCON , MARECHAL , , CRIC


Société d'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM) , société anonyme - 5 avenue de Presles,94417 SAINT-MAURICE cedex - 94417 - France - SIREN 582063046


Cabinet CHAMBON - 16 Boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS - 95880 - France


Inscription le 5 mars 2008 - Concession de licence n°470116 - Publication au BOPI 2008-03-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Prises de courant, prolongateurs et connecteurs électriques.