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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Procédés MARECHAL
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DECONTACTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECONTACTEUR
Société d'Exploitation des Procédés MARECHAL SA

Numéro de dépôt :
96651495
Date de dépôt :
19/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2006

Présentation de la marque DECONTACTEUR

Déposée le 19 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Procédés MARECHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECONTACTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Procédés MARECHAL domicilié(e) 5 Av du Chemin de PRESLES, 94417 ST MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPM - France.

La marque DECONTACTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECONTACTEUR est expirée depuis le 19 novembre 2006.

Société d'Exploitation des Procédés MARECHAL a également déposé les autres marques suivantes : DSN , MICRO SHED , MARECHAL , MARECHAL , SEVI , AVCON , MARECHAL , , CRIC , DECONTACTOR MARECHAL


Société d'Exploitation des Procédés MARECHAL SA - 5 Av du Chemin de PRESLES, 94417 ST MAURICE - France


SEPM - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342303 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 29 août 2005 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°417128 - Publication au BOPI 2005-08-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

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