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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES MARECHAL
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DISCONNECTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCONNECTEUR
SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES MARECHAL SA

Numéro de dépôt :
96651494
Date de dépôt :
19/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2006

Présentation de la marque DISCONNECTEUR

Déposée le 19 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES MARECHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISCONNECTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES MARECHAL domicilié(e) 5, Avenue du Chemin de Presles, 94417 SAINT MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPM - France.

La marque DISCONNECTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCONNECTEUR est expirée depuis le 19 novembre 2006.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES MARECHAL a également déposé les autres marques suivantes : CRIC , TECHNOR , DISBREAKER , , DECONTACTOR


SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES MARECHAL SA - 5, Avenue du Chemin de Presles, 94417 SAINT MAURICE - France


SEPM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

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