Déposée le 10 octobre 1978 par SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES M.A.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES M.A.D. domicilié(e) (S.A.R.L.) 211 Bis Avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY. - France.
La marque MAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MAD est expirée depuis le 10 octobre 1988.
SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES M.A.D. - (S.A.R.L.) 211 Bis Avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044
Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels), matières tannantes.Machines, grands instruments pour l'agriculture.Produits agricoles horticoles, non compris dans les autres classes, substances alimentaires pour les animaux.Machines pour les traitement des déchets agro-alimentaires et utilisation des produits dérivés.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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