SOCIETE D'EXPLOITATION DES PLASTIQUES - SEPLAST, Société Anonyme de droit franÇais
Numéro de dépôt :
1587866
Date de dépôt :
23/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2000
Présentation de la marque SEPLAST
Déposée le 23 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES PLASTIQUES - SEPLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES PLASTIQUES - SEPLAST domicilié(e) 13 boulevard Louise Michel, GENNEVILLIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.
La marque SEPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPLAST est expirée depuis le 23 avril 2000.
SOCIETE D'EXPLOITATION DES PLASTIQUES - SEPLAST a également déposé les autres marques suivantes : TOUCAN , TOUCAN , POREPUR
SOCIETE D'EXPLOITATION DES PLASTIQUES - SEPLAST, Société Anonyme de droit franÇais - 13 boulevard Louise Michel, GENNEVILLIERS - France
BUGNION ASSOCIES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, charbons absorbants, dissolution de caoutchouc, produits pour la conservation du caoutchouc, caoutchouc liquide, cellulose, charbon filtre, matières filtrantes (matières plastiques à l'état brut), produits chimiques, substances minérales, substances végétales, matériaux céramiques en particules pour filtres.Abrasifs, décapants, produits décapants.Masques respiratoires, appareils respiratoires, appareils scientifiques, appareils et instruments de secours, de sauvetage;masques de protection, filtres pour masques respiratoires, cagoules de protection, gants de protection.Filtres papier, papier, et articles en ces matières, cartons et articles en ces matières non compris dans d'autres classes, brochures, prospectus, autocollants, stylos, crayons, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique, papier filtre, matières filtrantes en papier. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, produits en matière plastique mi-ouvrés, armatures pour conduites d'air comprimé non métalliques, fils de caoutchouc non à usage textile,caoutchouc durci, caoutchouc synthétique, capitons en caoutchouc ou en matière plastique, matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées), mousses filtrantes, feuilles métalliques isolantes, gants isolants, tissus isolants, pellicules en matière plastique autres que pour l'emballage
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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