Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEUBLES FUSCIELLI
SOCIETE D'EXPLOITATION DES MEUBLES FUSCIELLI (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1636891
Date de dépôt :
27/12/1990
Lieu de dépôt :
DRAGUIGNAN
Date d'expiration :
27/12/2000

Présentation de la marque MEUBLES FUSCIELLI

Déposée le 27 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES MEUBLES FUSCIELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DRAGUIGNAN), la marque française « MEUBLES FUSCIELLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES MEUBLES FUSCIELLI domicilié(e) 808, Av. P. Brossolette, 83300 DRAGUIGNAN - France.

La marque MEUBLES FUSCIELLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEUBLES FUSCIELLI est expirée depuis le 27 décembre 2000.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES MEUBLES FUSCIELLI a également déposé les autres marques suivantes : TOP SALON , MEUBLES FUSCIELLI , TOP SALON


SOCIETE D'EXPLOITATION DES MEUBLES FUSCIELLI (S.A.R.L.) - 808, Av. P. Brossolette, 83300 DRAGUIGNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Meubles, salons, literies, dessus de lit, lustrerie, tapis, bibelots non compris dans d'autres classes, cuisines aménagées

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.