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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES MARQUES – SEM
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BISCOTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BISCOTE
SOCIETE D'EXPLOITATION DES MARQUES – SEM SA

Numéro de dépôt :
1373910
Date de dépôt :
08/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2016

Présentation de la marque BISCOTE

Déposée le 8 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES MARQUES – SEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISCOTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES MARQUES – SEM domicilié(e) 273 rue Saint Denis,75002 PARIS (dossier no 2326234) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 218 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, Avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2326234) - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BISCOTE est expirée depuis le 8 octobre 2016.


SOCIETE D'EXPLOITATION DES MARQUES – SEM SA - 273 rue Saint Denis,75002 PARIS (dossier no 2326234) - 75002 - France - SIREN 382218113


CABINET A. BAROIS - 63, Avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2326234) - 75016 - France


Renouvellement sans limitation n°2077035 - Publication au BOPI 1997-11

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2006 n°2326234 - Publication au BOPI 2006-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription le 23 janvier 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°231602 - Publication au BOPI 1997-01-23

Inscription le 20 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166584 - Publication au BOPI 1993-12-20

Inscription le 14 janvier 1997 - Recours en restauration n°231114 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription - Concession de licence n°27488 - Publication au BOPI

Savons;parfumerie, cosmétiques, lotions pour cheveux;dentifrices;cuir et imitation du cuir;produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie; vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.