Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISAL
SOCIETE D'EXPLOITATION DES FOURS ET PROCEDES SAS (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1146480
Date de dépôt :
30/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ISAL

Déposée le 30 janvier 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES FOURS ET PROCEDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES FOURS ET PROCEDES domicilié(e) 92 A 96, RUE PAUL-LESCOQ 92000 NANTERRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET AKERMAN. - France.

La marque ISAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ISAL est expirée depuis le 30 janvier 1990.


SOCIETE D'EXPLOITATION DES FOURS ET PROCEDES SAS (SOCIETE ANONYME) - 92 A 96, RUE PAUL-LESCOQ 92000 NANTERRE. - France


CABINET CASANOVA ET AKERMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03

INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, DE REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALLATIONS SANITAIRES.