Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALTON FILS
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS. VALTON FILS, Mécanicien-Graveur (S.A.), VIEL-BAUGE 49150 BAUGE

Numéro de dépôt :
1205694
Date de dépôt :
04/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/1992
VALTON FILS de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES ETS. VALTON FILS

Présentation de la marque VALTON FILS

Déposée le 4 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS. VALTON FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALTON FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS. VALTON FILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU - France.

La marque VALTON FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALTON FILS est expirée depuis le 4 juin 1992.


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS. VALTON FILS, Mécanicien-Graveur (S.A.), VIEL-BAUGE 49150 BAUGE - France


Cabinet REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Montures pour tampons imprimants, tampons dateurs et composteurs;composteurs, tampons et cachets imprimants; timbres pour l'impression et le marquage, matrices, clichés et tous appareils et ustensiles de bureau.