SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS J.V. DUHAU SOCIETE ANONYME DE DROIT FRANCAIS
Numéro de dépôt :
94547254
Date de dépôt :
28/11/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2004
Présentation de la marque OURS BRUN
Déposée le 28 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS J.V. DUHAUDE DROIT FRANCAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OURS BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS J.V. DUHAUDE DROIT FRANCAIS domicilié(e) 35 AVENUE JEAN-MERMOZ, 64000 PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 280 663 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CHARLES DUHAU - France.
La marque OURS BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OURS BRUN est expirée depuis le 28 novembre 2004.
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS J.V. DUHAUDE DROIT FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : JARDIMIEL , API-PHARM , DIADELICES
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS J.V. DUHAU SOCIETE ANONYME DE DROIT FRANCAIS - 35 AVENUE JEAN-MERMOZ, 64000 PAU - France - SIREN 097280663
JEAN-CHARLES DUHAU - France
Inscription le 19 mars 2002 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°348703 - Publication au BOPI 2002-03-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
- Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huilles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. - Aliments diététiques, à usage médical - Gelées, confitures. - Pâtisserie et confiserie, miel
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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