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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS BERTRAND FRERES
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ROYALGARDEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYALGARDEN
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS BERTRAND FRERES SAS

Numéro de dépôt :
1356470
Date de dépôt :
27/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2016

Présentation de la marque ROYALGARDEN

Déposée le 27 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS BERTRAND FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALGARDEN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS BERTRAND FRERES domicilié(e) 104 rue des Ponts de Cé,49000 ANGERS (dossier no 2314246) - 49000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 753 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2314246) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYALGARDEN est expirée depuis le 27 mai 2016.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS BERTRAND FRERES a également déposé les autres marques suivantes : ROYALSECURIT


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS BERTRAND FRERES SAS - 104 rue des Ponts de Cé,49000 ANGERS (dossier no 2314246) - 49000 - France - SIREN 327753901


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2314246) - 06000 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Inscription le 16 avril 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°200345 - Publication au BOPI 1996-04-16

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2006 n°2314246 - Publication au BOPI 2006-05-05

Inscription le 17 janvier 2002 - Changement de nature juridique n°338888 - Publication au BOPI 2002-01-17

Renouvellement sans limitation n°2067140 - Publication au BOPI 1996-21

Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555783 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Inscription le 16 août 2011 - Changement de dénomination n°555782 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Graines et semences.