Marque expirée - Marque en non vigueur

OLIVES St. Jean
Société d'Exploitation des ETS. Alexandre DELIEUZE SARL SARL

Numéro de dépôt :
96638914
Date de dépôt :
30/05/1996
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
30/05/2016

Présentation de la marque OLIVES St. Jean

Déposée le 30 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation des ETS. Alexandre DELIEUZE SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « OLIVES St. Jean »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Exploitation des ETS. Alexandre DELIEUZE SARL domicilié(e) AVENUE GILBERT MARTELLI,34202 SETE Cedex (dossier no 2327422) - 34202 - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 680 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DELIEUZE domicilié(e) AVENUE GILBERT MARTELLI,34202 SETE CEDEX (dossier no 2327422) - 34202 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OLIVES St. Jean est expirée depuis le 30 mai 2016.

Société d'Exploitation des ETS. Alexandre DELIEUZE SARL a également déposé les autres marques suivantes : ALDEO , DELIEUZE , OLIVES A. D.


Société d'Exploitation des ETS. Alexandre DELIEUZE SARL SARL - AVENUE GILBERT MARTELLI,34202 SETE Cedex (dossier no 2327422) - 34202 - France - SIREN 732680046


SARL DELIEUZE - AVENUE GILBERT MARTELLI,34202 SETE CEDEX (dossier no 2327422) - 34202 - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2006 n°2327422 - Publication au BOPI 2006-11-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Olives Cornichons Capres Huile d'olive

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.