Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WATERSTOP
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95585159
Date de dépôt :
11/08/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2005

Présentation de la marque WATERSTOP

Déposée le 11 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WATERSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL domicilié(e) 79-81 BOULEVARD RABATAU, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 494 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe DANIEL, Gérant de la STE DES ETS DANIEL - France.

La marque WATERSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WATERSTOP est expirée depuis le 11 août 2005.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : DANIELLE PURCHA PARIS , ALUPLAST , JV , PRO , (Marque figurative) , DE-VISU , GLASSTHERM , MESANGE BLEUE , LA FRANCAISE , DUPLEIX


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL S.A.R.L. - 79-81 BOULEVARD RABATAU, 13008 MARSEILLE - France - SIREN 302494505


Mr Philippe DANIEL, Gérant de la STE DES ETS DANIEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Produit de traitement hydrofuge pour toutes surfaces poreuses horizontales ou verticales