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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS JEAN BOUIS
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TUSCIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TUSCIA
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS JEAN BOUIS SARL

Numéro de dépôt :
1328655
Date de dépôt :
24/10/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2015

Présentation de la marque TUSCIA

Déposée le 24 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS JEAN BOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TUSCIA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS JEAN BOUIS domicilié(e) 50 bis avenue Georges Clémenceau,06220 VALLAURIS (dossier no 2298995) - 06220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 282 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2298995) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TUSCIA est expirée depuis le 24 octobre 2015.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS JEAN BOUIS a également déposé les autres marques suivantes : DANIELLE PURCHA PARIS , ALUPLAST , JV , PRO , (Marque figurative) , DE-VISU , GLASSTHERM , MESANGE BLEUE , LA FRANCAISE , DUPLEIX


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS JEAN BOUIS SARL - 50 bis avenue Georges Clémenceau,06220 VALLAURIS (dossier no 2298995) - 06220 - France - SIREN 385282413


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2298995) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation n°2056335 - Publication au BOPI 1995-47

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2005 n°2298995 - Publication au BOPI 2005-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Inscription le 4 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380888 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 25 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°154092 - Publication au BOPI 1993-01-25

Inscription le 4 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58079 - Publication au BOPI 1991-12-04

Produits de parfumerie, de beauté, savonnerie, fards, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.