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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS TOCZE AUGUSTE
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TOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOC
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS TOCZE AUGUSTE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1434174
Date de dépôt :
06/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/1997
TOC de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS TOCZE AUGUSTE

Présentation de la marque TOC

Déposée le 6 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS TOCZE AUGUSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS TOCZE AUGUSTE domicilié(e) 87, avenue de l'Aérodrome, 94310 ORLY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOC est expirée depuis le 6 novembre 1997.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS TOCZE AUGUSTE a également déposé les autres marques suivantes : DANIELLE PURCHA PARIS , ALUPLAST , JV , PRO , (Marque figurative) , DE-VISU , GLASSTHERM , MESANGE BLEUE , LA FRANCAISE , DUPLEIX


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS TOCZE AUGUSTE S.A. (société anonyme) - 87, avenue de l'Aérodrome, 94310 ORLY. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Fruits et légumes cuits ou précuits, notamment pommes de terre, frites précuites;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais préemballés, notamment salades, champignons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.