SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS B.V.R. (S.A.R.L.)
Numéro de dépôt :
1211543
Date de dépôt :
18/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/1992
Présentation de la marque TM TISS-MAILLE
Déposée le 18 août 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS B.V.R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TM TISS-MAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS B.V.R domicilié(e) 4 et 6, rue Léon Curé, 80800 CORBIE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office Blétry. - France.
La marque TM TISS-MAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS B.V.R. (S.A.R.L.) - 4 et 6, rue Léon Curé, 80800 CORBIE. - France
Office Blétry. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03
Fils et tissus en tous genres et notamment des fils et tissus isothermiques;vêtements et articles confectionnés en tous genres. Mercerie, corsets, aiguilles et épingles.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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