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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES Etablissements A. RATHIER
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STOPAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPAL
SOCIETE D'EXPLOITATION DES Etablissements A. RATHIER S.A.

Numéro de dépôt :
1114803
Date de dépôt :
28/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STOPAL

Déposée le 28 novembre 1979 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES Etablissements A. RATHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STOPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES Etablissements A. RATHIER domicilié(e) Rue Julien Vachet, RIORGES, 42309 ROANNE CEDEX, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC. - France.

La marque STOPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque STOPAL est expirée depuis le 28 novembre 1989.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES Etablissements A. RATHIER a également déposé les autres marques suivantes : DANIELLE PURCHA PARIS , ALUPLAST , JV , PRO , (Marque figurative) , DE-VISU , GLASSTHERM , MESANGE BLEUE , LA FRANCAISE , DUPLEIX


SOCIETE D'EXPLOITATION DES Etablissements A. RATHIER S.A. - Rue Julien Vachet, RIORGES, 42309 ROANNE CEDEX, - France


le Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-024

Tous produits alimentaires solides et liquides, viandes, poissons, volailles et gibiers, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine et préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux, confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices;bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons;vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.