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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS ANTOINE SIMON
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Simon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Simon
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS ANTOINE SIMON, SARL

Numéro de dépôt :
4048547
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2023
Simon de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS ANTOINE SIMON

Présentation de la marque Simon

Déposée le 20 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS ANTOINE SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Simon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS ANTOINE SIMON domicilié(e) 3 a rue de la sablière - 67240 - KALTENHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 064 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS ANTOINE SIMON, M. SIMON REMY domicilié(e) 3 a rue de la sablière - 67240 - KALTENHOUSE - France.

La marque Simon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048547.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Simon est expirée depuis le 20 novembre 2023.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS ANTOINE SIMON a également déposé les autres marques suivantes : DANIELLE PURCHA PARIS , ALUPLAST , JV , PRO , (Marque figurative) , DE-VISU , GLASSTHERM , MESANGE BLEUE , LA FRANCAISE , DUPLEIX


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS ANTOINE SIMON, SARL - 3 a rue de la sablière - 67240 - KALTENHOUSE - France - SIREN 306064007


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS ANTOINE SIMON, M. SIMON REMY - 3 a rue de la sablière - 67240 - KALTENHOUSE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques, articles de serrurerie et quincaillerie de bâtiment se présentant comme des pièces et accessoires. Fermetures de bâtiment. Portes de garage, portes d'habitation, portes de locaux industrielles. Portes de garage (basculantes, coulissantes, roulantes, battantes), portes d'entrée, portes de service, portes multi-usages, portails (battants, coulissants, roulants), portes de jardin, garde-corps, clôtures, clôtures et portails de piscine, rampes d'escaliers et escaliers, balustrades, garde-corps, pare-vues, cloisons, vérandas, volets et caissons de volets, escaliers, linteaux, réalisés en métal, tôle. Dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture de portes et fenêtres ; serrurerie et quincaillerie se présentant comme des pièces et accessoires pour portes de garage, portes, portails, clôtures, garde-corps, pare-vues, fenêtres, volets. Revêtements, lambris et panneaux isolants en métal, tôle ; ferrures et garnitures de portes métalliques.

Moteurs (autres que pour véhicules terrestres) dispositifs électriques pour l'ouverture de portes de garage, portails, portes, volets, fenêtres. Moteurs hydrauliques ou électriques (autres que pour véhicules terrestres) ; systèmes electroniques programmables de fermeture et accessoires (pour portails, portes de garage, portes, volets et fenêtres.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques, articles de serrurerie et quincaillerie de bâtiment se présentant comme des pièces et accessoires. Fermetures de bâtiment. Portes de garage, portes d'habitation, portes de locaux industrielles. Portes de garage (basculantes, coulissantes, roulantes, battantes), portes d'entrée, portes de service, portes multi-usages, portails (battants, coulissants, roulants), portes de jardin, garde-corps, clôtures, clôtures et portails de piscine, rampes d'escaliers, balustrades, garde-corps, pare-vues, cloisons, vérandas, réalisés en aluminium, en matière plastique, en bois, en verre, contreplaqués, stratifiés, polycarbonate, matériaux de synthèse. Ferrures et garnitures de portes ; fenêtres, porte-fenêtres, volets roulants battants coulissants ou pliants et caissons de volets, stores et marquises, vasistas, châssis de fenêtres, en matière plastique, aluminium, bois, matériaux de synthèse. Verre pour vitres (à l'exception de verre pour vitres de véhicules), double vitrage. Revêtements, lambris et panneaux non métalliques ;

Services liés aux professions du bâtiment : maçonnerie, plâtrerie, isolation. Conseils en construction ; service d'installation, de montage, d'entretien et de réparation et de restauration des articles cités ci-dessus.