ROYA

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS R. LABAEYE, société anonyme

Présentation de la marque ROYA

Déposée le 11 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS R. LABAEYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS R. LABAEYE domicilié(e) 176 Rue Carnot, FACHES-THUMESNIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ROYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYA est expirée depuis le 11 janvier 2000.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS R. LABAEYE a également déposé les autres marques suivantes : DANIELLE PURCHA PARIS , ALUPLAST , JV , PRO , (Marque figurative) , DE-VISU , GLASSTHERM , MESANGE BLEUE , LA FRANCAISE , DUPLEIX