Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OVALE
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BERTRAND FRERES société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1579759
Date de dépôt :
12/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2010

Présentation de la marque OVALE

Déposée le 12 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BERTRAND FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BERTRAND FRERES domicilié(e) 104, rue des Ponts de Cé, 49000 ANGERS (dossier no 2163683) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2163683) - France.

La marque OVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OVALE est expirée depuis le 12 mars 2010.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BERTRAND FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DANIELLE PURCHA PARIS , ALUPLAST , JV , PRO , (Marque figurative) , DE-VISU , GLASSTHERM , MESANGE BLEUE , LA FRANCAISE , DUPLEIX


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BERTRAND FRERES société à responsabilité limitée - 104, rue des Ponts de Cé, 49000 ANGERS (dossier no 2163683) - France


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2163683) - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2000 n°2163683 - Publication au BOPI 2000-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 17 janvier 2002 - Changement de nature juridique n°338888 - Publication au BOPI 2002-01-17

Inscription le 25 janvier 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°293977 - Publication au BOPI 2000-01-25

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt