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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS R. VIEILLE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS R. VIEILLE SA

Numéro de dépôt :
3280241
Date de dépôt :
11/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2014
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS R. VIEILLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS R. VIEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS R. VIEILLE domicilié(e) 1, RUE DU TERME,25280 ETALANS - 25280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 595 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats J.F. BULLE-O. PITTET domicilié(e) 5, Rue Charles KRUG,25000 BESANCON - 25000 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280241.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 mars 2014.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS R. VIEILLE a également déposé les autres marques suivantes : DANIELLE PURCHA PARIS , ALUPLAST , JV , PRO , (Marque figurative) , DE-VISU , GLASSTHERM , MESANGE BLEUE , LA FRANCAISE , DUPLEIX


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS R. VIEILLE SA - 1, RUE DU TERME,25280 ETALANS - 25280 - France - SIREN 380595751


SCP d'Avocats J.F. BULLE-O. PITTET - 5, Rue Charles KRUG,25000 BESANCON - 25000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Couleurs, vernis, laques, enduits. Matériaux de constructions métalliques, quincaillerie métallique. Matériaux de construction non métalliques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.