Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BERTRAND FRERES société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1588284
Date de dépôt :
12/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2010
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BERTRAND FRERES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BERTRAND FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BERTRAND FRERES domicilié(e) 104, rue des Ponts-De-CE, 49000 ANGERS (dossier no 2163689) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 753 901 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2163689) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588284.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 mars 2010.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BERTRAND FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DANIELLE PURCHA PARIS , ALUPLAST , JV , PRO , (Marque figurative) , DE-VISU , GLASSTHERM , MESANGE BLEUE , LA FRANCAISE , DUPLEIX


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BERTRAND FRERES société à responsabilité limitée - 104, rue des Ponts-De-CE, 49000 ANGERS (dossier no 2163689) - France - SIREN 327753901


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2163689) - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2000 n°2163689 - Publication au BOPI 2000-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 17 janvier 2002 - Changement de nature juridique n°338888 - Publication au BOPI 2002-01-17

Inscription le 12 mars 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°52281 - Publication au BOPI 1991-03-12

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt