(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BERTRAND FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588284.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 mars 2010.
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BERTRAND FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 février 2000 n°2163689 - Publication au BOPI 2000-02-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Inscription le 17 janvier 2002 - Changement de nature juridique n°338888 - Publication au BOPI 2002-01-17
Inscription le 12 mars 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°52281 - Publication au BOPI 1991-03-12