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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS C.FERRAGUT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS C.FERRAGUT S.A., connue sous l'enseigne "CARLOS"

Numéro de dépôt :
1387421
Date de dépôt :
27/09/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/1995
Marque figurative de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS C.FERRAGUT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS C.FERRAGUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS C.FERRAGUT domicilié(e) 26, rue Engel Dollfus, 68200 MULHOUSE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387421.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 septembre 1995.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS C.FERRAGUT a également déposé les autres marques suivantes : DANIELLE PURCHA PARIS , ALUPLAST , JV , PRO , (Marque figurative) , DE-VISU , GLASSTHERM , MESANGE BLEUE , LA FRANCAISE , DUPLEIX


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS C.FERRAGUT S.A., connue sous l'enseigne "CARLOS" - 26, rue Engel Dollfus, 68200 MULHOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Sandwiches, froids ou chauds, sous forme congelée ou prêts à consommer, notamment constitués d'une pièce de pain évidée contenant des préparations culinaires diverses, services de restauration rapide.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.