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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DAVOINE
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(Marque figurative)
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DAVOINE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1384574
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DAVOINE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DAVOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DAVOINE domicilié(e) 17, rue Paul Thénard, DIJON (Côte d'Or). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque est expirée depuis le 16 décembre 1996.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DAVOINE a également déposé les autres marques suivantes : DANIELLE PURCHA PARIS , ALUPLAST , JV , PRO , (Marque figurative) , DE-VISU , GLASSTHERM , MESANGE BLEUE , LA FRANCAISE , DUPLEIX


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DAVOINE, société anonyme - 17, rue Paul Thénard, DIJON (Côte d'Or). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 15 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195956 - Publication au BOPI 1996-01-15

Inscription le 1 mars 1991 - Transmission de propriété n°52062 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription - Renonciation totale n°47374 - Publication au BOPI

Fromage.