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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DAVOINE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DAVOINE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1384573
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1996
Marque figurative de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DAVOINE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DAVOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DAVOINE domicilié(e) 17, rue Paul Thénard, DIJON (Côte d'Or). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384573.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DAVOINE a également déposé les autres marques suivantes : DANIELLE PURCHA PARIS , ALUPLAST , JV , PRO , (Marque figurative) , DE-VISU , GLASSTHERM , MESANGE BLEUE , LA FRANCAISE , DUPLEIX


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DAVOINE, société anonyme - 17, rue Paul Thénard, DIJON (Côte d'Or). - France


SODEMA. - France


Inscription le 15 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195956 - Publication au BOPI 1996-01-15

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