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Marques déposées par la société SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS ROCAL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS ROCAL

Numéro de dépôt :
1260988
Date de dépôt :
07/12/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2003
Marque figurative de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS ROCAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 décembre 1983 par la société SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS ROCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS ROCAL domicilié(e) 12 Route de Lazy, 45730 SAINT BENOIT SUR LOIRE (dossier no 2025897) - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 734 571 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2025897) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260988.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 7 décembre 2003.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS ROCAL a également déposé les autres marques suivantes : DANIELLE PURCHA PARIS , ALUPLAST , JV , PRO , (Marque figurative) , DE-VISU , GLASSTHERM , MESANGE BLEUE , LA FRANCAISE , DUPLEIX


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS ROCAL - 12 Route de Lazy, 45730 SAINT BENOIT SUR LOIRE (dossier no 2025897) - France - SIREN 318734571


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - (dossier no 2025897) - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 1993 n°2025897 - Publication au BOPI 1993-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.