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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DAVAL
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LOUIS DAVAL CARREMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS DAVAL CARREMENT
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DAVAL (SARL)

Numéro de dépôt :
1686945
Date de dépôt :
08/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
08/08/2001
LOUIS DAVAL CARREMENT de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DAVAL

Présentation de la marque LOUIS DAVAL CARREMENT

Déposée le 8 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « LOUIS DAVAL CARREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DAVAL domicilié(e) 44, rue Léopold Bourg, 88000 EPINAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel POUPON - France.

La marque LOUIS DAVAL CARREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS DAVAL CARREMENT est expirée depuis le 8 août 2001.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DAVAL a également déposé les autres marques suivantes : DANIELLE PURCHA PARIS , ALUPLAST , JV , PRO , (Marque figurative) , DE-VISU , GLASSTHERM , MESANGE BLEUE , LA FRANCAISE , DUPLEIX


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DAVAL (SARL) - 44, rue Léopold Bourg, 88000 EPINAL - France


Michel POUPON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Boîtes en carton ou en papier; confiseries, bonbons, chocolats, pâtisseries, gâteaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.