Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BERTRAND FRERES Société à actions simplifiée
/
LOSANGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LOSANGE
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BERTRAND FRERES Société à actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1386896
Date de dépôt :
29/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2016

Présentation de la marque LOSANGE

Déposée le 29 décembre 1986 par la société SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BERTRAND FRERES Société à actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOSANGE »

Le déposant est la société SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BERTRAND FRERES Société à actions simplifiée domicilié(e) 104 rue des Ponts de Cé,49000 ANGERS (dossier no 2325461) - 49000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 753 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2325461) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOSANGE est expirée depuis le 29 décembre 2016.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BERTRAND FRERES Société à actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : DANIELLE PURCHA PARIS , ALUPLAST , JV , PRO , (Marque figurative) , DE-VISU , GLASSTHERM , MESANGE BLEUE , LA FRANCAISE , DUPLEIX


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BERTRAND FRERES Société à actions simplifiée - 104 rue des Ponts de Cé,49000 ANGERS (dossier no 2325461) - 49000 - France - SIREN 327753901


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2325461) - 06000 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 17 janvier 2002 - Changement de nature juridique n°338888 - Publication au BOPI 2002-01-17

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2006 n°2325461 - Publication au BOPI 2006-10-18

Renouvellement sans limitation n°2078407 - Publication au BOPI 1996-51

Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555783 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Inscription le 16 août 2011 - Changement de dénomination n°555782 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Graines et semences.