SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS GIPSY, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
99805201
Date de dépôt :
28/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/03/2029
Présentation de la marque GIPSY
Déposée le 28 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS GIPSY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « GIPSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS GIPSY domicilié(e) ZONE D'ACTIVITÉS COMMERCIALES OBJECT'IFS SUD, 350 Boulevard Clément Ader - 14123 - IFS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 310 473 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque GIPSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS GIPSY, Société par actions simplifiée - ZONE D'ACTIVITÉS COMMERCIALES OBJECT'IFS SUD, 350 Boulevard Clément Ader - 14123 - IFS - France - SIREN 324310473
IPSIDE - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2009 n°2412835 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-10
Renouvellement avec limitation le 21 mars 2019 n°2717411 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-21
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier ; albums, agendas, cahiers, carnets, affiches ; imprimés et brochures ; cartes postales ; cartes à jouer ; papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel pour les artistes ; pâtes à modeler et matériaux pour le modelage. Jeux (à l'exception des jeux de cartes, des jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et des jeux à pré paiement) et jouets ; jouets bourrés en tissus ; peluches ; jouets articulés et mécaniques ; jeux et jouets électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et autres que ceux à pré paiement ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures, des tapis) ; ornements et décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; articles de décoration pour les chambres d'enfants, à savoir peluches.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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