Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITIGNAC EUROPA
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BRETON, société anonyme, Route de Chalais, BARBEZIEUX (Charente).

Numéro de dépôt :
1223254
Date de dépôt :
30/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/1992

Présentation de la marque FRUITIGNAC EUROPA

Déposée le 30 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUITIGNAC EUROPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BRETON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque FRUITIGNAC EUROPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BRETON a également déposé les autres marques suivantes : DANIELLE PURCHA PARIS , ALUPLAST , JV , PRO , (Marque figurative) , DE-VISU , GLASSTHERM , MESANGE BLEUE , LA FRANCAISE , DUPLEIX


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BRETON, société anonyme, Route de Chalais, BARBEZIEUX (Charente). - France


SODEMA - France


Inscription - Changement de dénomination n°24060 - Publication au BOPI 1983-20

Conserves.Confiserie, biscuiterie, entremets. Fruits à l'alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.