Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOSEM
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS JEAN LAFFORGUE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4073218
Date de dépôt :
04/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2024
ECOSEM de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS JEAN LAFFORGUE

Présentation de la marque ECOSEM

Déposée par voie électronique le 4 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS JEAN LAFFORGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS JEAN LAFFORGUE domicilié(e) - - 32190 - SAINT-JEAN-POUTGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 202 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque ECOSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSEM arrivera à expiration en date du 4 mars 2024.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS JEAN LAFFORGUE a également déposé les autres marques suivantes : DANIELLE PURCHA PARIS , ALUPLAST , JV , PRO , (Marque figurative) , DE-VISU , GLASSTHERM , MESANGE BLEUE , LA FRANCAISE , DUPLEIX


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS JEAN LAFFORGUE, Société à responsabilité limitée - - - 32190 - SAINT-JEAN-POUTGE - France - SIREN 334202397


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Machines-outils pour l'agriculture ; machines agricoles ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; parties de machines agricoles à savoir outils et porte-outils.