Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DES CHAISNIERS
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS CHENU, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1536780
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque CUVEE DES CHAISNIERS

Déposée le 16 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS CHENU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DES CHAISNIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS CHENU domicilié(e) 33 quai du Nord, 21250 SEURRE (dossier no 2140094) - France et immatriculée sous le numéro RCS 516 520 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2140094) - France.

La marque CUVEE DES CHAISNIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES CHAISNIERS est expirée depuis le 16 juin 2009.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS CHENU a également déposé les autres marques suivantes : DANIELLE PURCHA PARIS , ALUPLAST , JV , PRO , (Marque figurative) , DE-VISU , GLASSTHERM , MESANGE BLEUE , LA FRANCAISE , DUPLEIX


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS CHENU, société à responsabilité limitée - 33 quai du Nord, 21250 SEURRE (dossier no 2140094) - France - SIREN 516520194


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2140094) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 1999 n°2140094 - Publication au BOPI 1999-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Boissons alcooliques (à léxception des bières)