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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BEAL
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COMPACT PROCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPACT PROCESS
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BEAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98725744
Date de dépôt :
25/03/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2008

Présentation de la marque COMPACT PROCESS

Déposée le 25 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPACT PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BEAL domicilié(e) 2 rue Rabelais, 38200 VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 212 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque COMPACT PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPACT PROCESS est expirée depuis le 25 mars 2008.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BEAL a également déposé les autres marques suivantes : DANIELLE PURCHA PARIS , ALUPLAST , JV , PRO , (Marque figurative) , DE-VISU , GLASSTHERM , MESANGE BLEUE , LA FRANCAISE , DUPLEIX


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BEAL Société Anonyme - 2 rue Rabelais, 38200 VIENNE - France - SIREN 301212510


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Cordes de montagne, cordes pour l'alpinisme, la spéléologie, le nautisme, baudriers d'escalade, sangles pour baudriers d'escalade.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].