CAP-ETAIN
Présentation de la marque CAP-ETAIN
Déposée le 31 juillet 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS LE BOUCHAGE MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP-ETAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP-ETAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CAP-ETAIN est expirée depuis le 31 juillet 1990.
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS LE BOUCHAGE MODERNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01