Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP-ETAIN
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS LE BOUCHAGE MODERNE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 36, RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, 36200 - ARGENTON-SUR-CREUSE.

Numéro de dépôt :
1145732
Date de dépôt :
31/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CAP-ETAIN

Déposée le 31 juillet 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS LE BOUCHAGE MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP-ETAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS LE BOUCHAGE MODERNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque CAP-ETAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CAP-ETAIN est expirée depuis le 31 juillet 1990.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS LE BOUCHAGE MODERNE a également déposé les autres marques suivantes : DANIELLE PURCHA PARIS , ALUPLAST , JV , PRO , (Marque figurative) , DE-VISU , GLASSTHERM , MESANGE BLEUE , LA FRANCAISE , DUPLEIX


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS LE BOUCHAGE MODERNE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 36, RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, 36200 - ARGENTON-SUR-CREUSE. - France


CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01

CAPSULES DE SURBOUCHAGE EN ALLIAGE PLOMB-ETAIN.