BIODECAP

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL SARL

Présentation de la marque BIODECAP

Déposée le 19 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIODECAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL domicilié(e) 79-81 BOULEVARD RABATAU, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 494 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pierre DANIEL Gérant de la STE DES ETS DANIEL - France.

La marque BIODECAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODECAP est expirée depuis le 19 septembre 2004.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : DANIELLE PURCHA PARIS , ALUPLAST , JV , PRO , (Marque figurative) , DE-VISU , GLASSTHERM , MESANGE BLEUE , LA FRANCAISE , DUPLEIX