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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'exploitation DES ETABLISSEMENTS FIOL AU CAPITAL de 50 000 F
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Terre d'Elite J.F TERREAU Qualité Professionnelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre d'Elite J.F TERREAU Qualité Professionnelle
Société d'exploitation DES ETABLISSEMENTS FIOL SARL AU CAPITAL de 50 000 F

Numéro de dépôt :
3012208
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2010
Terre d\'Elite J.F TERREAU Qualité Professionnelle de Société d\'exploitation DES ETABLISSEMENTS FIOL AU CAPITAL de 50 000 F

Présentation de la marque Terre d'Elite J.F TERREAU Qualité Professionnelle

Déposée le 6 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'exploitation DES ETABLISSEMENTS FIOL AU CAPITAL de 50 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Terre d'Elite J.F TERREAU Qualité Professionnelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'exploitation DES ETABLISSEMENTS FIOL AU CAPITAL de 50 000 F domicilié(e) 10 Rue ALEXANDRE MARI, 06300 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 342 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR FIOL. ERIC - France.

La marque Terre d'Elite J.F TERREAU Qualité Professionnelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012208.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre d'Elite J.F TERREAU Qualité Professionnelle est expirée depuis le 6 mars 2010.

Société d'exploitation DES ETABLISSEMENTS FIOL AU CAPITAL de 50 000 F a également déposé les autres marques suivantes : MALENGE PONT DE RACHES , TROIS COURONNES , BLACK JET , CATCHER , PLASTIVA , VDO , MANON , MAXIDONE , STARK , ANN WALLAGE


Société d'exploitation DES ETABLISSEMENTS FIOL SARL AU CAPITAL de 50 000 F - 10 Rue ALEXANDRE MARI, 06300 NICE - France - SIREN 389342684


MR FIOL. ERIC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

- Terreau - Terre pour la culture - Terre végétale - Terres rares - Engrais pour les terres. - Produits agricoles et horticoles (ni préparés, ni transformés).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.